Dans cette partie vous trouverez tous les documents d'urbanisme utiles.

 

Plan Local d'Urbanisme 

Emplacements réservés et éléments à conserver 

Eléments du paysage à conserver

Liste des emplacements à préserver

 

Orientations

Orientations d'aménagement

P.A.D.D. de Bram

 

Zonage

Plan de zonage centre

Plan de zonage partie nord

Plan de zonage partie sud

 

Règlement 

Règlement P.L.U

 

Plan de Prévention des Risques d'Inondation (P.P.R.I. du Fresquel)

Plan de Zonage Règlementaire du P.P.R.I. de Bram

Carte des aléas du P.P.R.I. du bassin du Fresquel

Carte des enjeux du P.P.R.I. du bassin du Fresquel

Règlement P.P.R.I

 

Installations classées pour la Protection de l'Environnement

Carte ICPE

Règlement ICPE

 

Autorisation d'urbanisme

Certificat d'Urbanisme

Déclaration préalable

Permis de construire

Permis d'aménager

Permis de démolir

Permis de construire ou d'aménager modificatif

Transfert d'un permis de construire

Accessibilité Ad'AP

 

Déroulement des travaux

Affichage de l'autorisation

Déclaration d'ouverture du chantier

Déclaration d'achèvement des travaux

 

Fiches et formulaires téléchargeables 

Fiche de calcul surface de plancher

Formulaires CERFA

Aides financières ADEME 2017

Aides financières ANAH

RT 2102

RT 2012 Maisons individuelles

 

Ad'AP

Fiches pratiques accessibilité établissements 5° catégorie

Accessibilité guide professionnel

Questions/Réponses accessibilité

 

F.A.Q. et Cas pratiques

Foire aux questions

Cas pratiques 

 

Glossaire et définitions

Glossaire et définitions

 

Liens pratiques 

Références et liens pratiques