Le Conseil Municipal se réunira le lundi 27 novembre 2017 à 20h30 en Mairie (Salle Jacques Cambolive).

Ordre du jour:

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 25/09/2017,

2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal,

3. Compte Épargne Temps du personnel : complément aux modalités d’utilisation du dispositif,

4. Signature d’une convention de partenariat en faveur du développement des activités commerciales, artisanales, industrielles et de services de la commune,

5. Signature d’une convention de partenariat avec Groupama relative à l’implantation d’un radar pédagogique,

6. Modification du périmètre du SIAH du Fresquel,

7. Modification statutaire en vue de l’exercice de la nouvelle compétence GEMAPI par le Syndicat Mixte d’Aménagement hydraulique du bassin versant du Fresquel,

8. Signature d’une convention avec l’INRAP: réalisation d’un diagnostic archéologique "Espace Idéal",

9. Autorisation de signature d’une convention avec la commune de Montréal pour la gestion des réseaux d’eau et d’assainissement du secteur St Loup,

10. Versement anticipé de la participation communale au CCAS – Exercice 2018,

11. Ouverture anticipée de crédits d’investissement pour l’année 2018,

12. Participation de la commune au titre des "Coupons Culture et Sport": autorisation de signature d’une convention avec la CCPLM,

13. Subventions aux associations,

14. Adoption d'une motion en faveur du manifeste "Sauvons le logement social",

15. Questions diverses
– Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service d'adduction d'eau potable du SSOEMN,
– Projet de police pluri-communale,
– Bilan "RDV citoyens"
– Remerciements