Le Conseil Municipal se réunira le lundi 7 mars 2016 à 20h30 en Mairie (Salle Jacques Cambolive) :

Ordre du jour:

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 22/12/2015,
 
2. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal,
 
3. Actualisation du tableau des effectifs communaux,
 
4. Liste des marchés publics conclus en 2015,
 
5. Autorisation de signature d'une convention avec le Département relative à la mise à disposition de la commune de Bram d'une plateforme mutualisée des marchés publics,
 
6. Rémunération spécifique des agents communaux en contrat aidé,
 
7. Actualisation des tarifs liés aux recettes municipales,
 
8. Suppression de la Participation pour Voirie et Réseaux – secteur du Cagné,
 
9. Autorisation de signature de la convention d'assistance technique en matière d'assainissement et de protection de la ressource en eau fournie par le Département,
 
10. Approbation du compte administratif du budget général de la commune pour l'année 2015,
 
11. Approbation du compte de gestion du budget général de la commune pour l'année 2015,
 
12. Affectation du résultat de fonctionnement du budget général de la commune pour l'année 2015,
 
13. Approbation du compte administratif du budget annexe de l'eau pour l'année 2015,
 
14. Approbation du compte de gestion du budget annexe de l'eau pour l'année 2015,
 
15. Affectation du résultat d'exploitation du budget annexe de l'eau pour l'année 2015,
 
16. Approbation du compte administratif du budget annexe de l'assainissement pour l'année 2015,
 
17. Approbation du compte de gestion du budget annexe de l'assainissement pour l'année 2015,
 
18. Affectation du résultat d'exploitation du budget annexe de l'assainissement pour l'année 2015,
 
19. Transfert et intégration dans le domaine public communal de l'impasse Jacques Brel,
 
20. Autorisation de signature d'un avenant à la convention financière conclue avec le SYADEN pour effacement BT rue de la Paix sur poste route de Montréal,
 
21. Attribution anticipée de subvention aux associations,
 
22. Questions diverses
– Remerciements,